Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France
/
Les Hameaux des Lacs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Hameaux des Lacs
Relais Terres de France, SAS

Numéro de dépôt :
4088575
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2024
Les Hameaux des Lacs de Relais Terres de France

Présentation de la marque Les Hameaux des Lacs

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hameaux des Lacs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Relais Terres de France domicilié(e) Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 445 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Relais Terres de France, M. Pierre BOURNAIS domicilié(e) Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France.

La marque Les Hameaux des Lacs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hameaux des Lacs est expirée depuis le 30 avril 2024.

Relais Terres de France a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Hilaire , Domaine de Claire Rive , RELAIS DU PLESSIS , Eco Resort PESCALIS , Hameaux des Marines


Relais Terres de France, SAS - Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France - SIREN 501445043


Relais Terres de France, M. Pierre BOURNAIS - Route de Thuet - 37120 - RICHELIEU - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.